GCS Amplitude : un regroupement d'établissements de santé haute cote d'or, châtillon sur seine, Montbard, Vitteaux, pouilly en auxois, morvan
Site du GCS Amplitude
Vie institutionnelle
L'assemblée générale (AG) du GCS Amplitude est l'instance stratégique du groupement. Elle est composée de représentants de chacun des établissements membres du GCS.
L'AG délibère notamment sur les organisations, les budgets et les projets du groupement.
L'AG est présidée par un administrateur élu; à savoir M. Bernard ROUAULT.
Le Comité de Lutte contre les Infections Nosocomiales est une instance consultative composée de professionnels de santé issus de chaque établissement membre du groupement.
Le CLIN définit un programme annuel d'actions pour assurer :
- la prévention des infections nosocomiales, notamment par l'élaboration et la mise en œuvre de recommandations de bonnes pratiques d'hygiène ;
- la surveillance des infections nosocomiales ;
- la définition d'actions d'information et de formation de l'ensemble des professionnels de l'établissement en matière d'hygiène hospitalière et de lutte contre les infections nosocomiales.
Le Comité de LUtte contre la Douleur est une instance consultative composée de professionnels de santé issus de chaque établissement membre du groupement.
Le CLUD :
- participe à l'évaluation des pratiques des différents secteurs d'activité de l'établissement ;
- élabore un programme annuel d'actions et formule des recommandations, notamment en matière de formation des personnels
Le Comité de Liaison Alimentation Nutrition (CLAN) est une instance consultative composée de professionnels de santé issus de chaque établissement membre du groupement.
Le CLAN participe :
- au bilan de l’existant en matière de structures, moyens en matériels et en personnels, et à l’évaluation des pratiques professionnelles dans le domaine de l'alimentation et de la nutrition ;
- à la définition des actions prioritaires à mener tant dans le domaine de la nutrition que dans celui de la fonction restauration ;
- à la préparation du programme annuel d'actions en matière d’alimentation et de nutrition. Il s'assure de la coordination et de la cohérence des actions menées au sein de l’établissement ;
- à la définition de la formation continue spécifique à ces actions dans le plan de formation.
La Cellule d'Identito-Vigilance (CIV) est une instance consultative composée de professionnels de santé issus de chaque établissement membre du groupement.
En lien avec le comité de pilotage "autorité de gestion de l'identité", la CIV définit et met en œuvre le plan d’actions concernant la sécurité du patient ou résident quant à son identité et assure le suivi de l’exécution des tâches afférentes au sein des unités de soins ou d’hébergement par la conduite d’évaluations régulières.
La Commission Médicale d’Etablissement (CME) du Centre Hospitalier de la Haute Côte-d'Or est une instance consultative représentative des personnels médicaux et pharmaceutiques.
La Commission Médicale d’Etablissement contribue à l'élaboration de la politique d'amélioration continue de la qualité et de la sécurité des soins ainsi que des conditions d'accueil et de prise en charge des usagers. Elle est, selon le cas, consultée ou informée, conformément à la réglementation. Les attributions de la CME sont fixées par le Code de la Santé Publique.
La CME est composée de membres élus. Il est prévu un suppléant pour chaque siège attribué par élection sans qu'il y ait de candidature distincte. Les sièges sont répartis selon les collèges définis dans son propre règlement intérieur.
La présidente de la CME du Centre Hospitalier de la Haute Côte-d'Or est le Dr Dominique GARROT.
Le Centre Hospitalier de la Haute Côte-d'Or (CH-HCO) est doté d'un Conseil de Surveillance, instance délibérante, qui se prononce sur la stratégie et exerce le contrôle permanent de la gestion de l'établissement. Il se prononce par délibération ou par avis sur les matières définies par le Code de la Santé Publique. Il est également informé dans les domaines déterminés par ledit code.
Sa composition est arrêtée par le Directeur Général de l’Agence Régionale de Santé Bourgogne-Franche-Comté.
Le Président du Conseil de Surveillance du CH-HCO est Monsieur Bernard PAUT (Maire de Vitteaux).
Le Vice-président du Conseil de Surveillance du CH-HCO est Madame Laurence PORTE (Maire de Montbard).
Le Comité Technique d’Etablissement (CTE) du Centre Hospitalier de la Haute Côte-d'Or comprend, outre le Directeur ou son représentant, président, des membres titulaires représentant le personnel non médical et, en nombre égal, des membres suppléants.
Ces membres sont élus par collège au scrutin de liste à la proportionnelle, avec répartition des restes à la plus forte moyenne, à partir de listes présentées par les syndicats représentatifs.
Le nombre des membres du Comité Technique d’Etablissement est fixé en fonction de l’effectif en personnels non médicaux de l’établissement.
Le CTE est obligatoirement consulté sur tous les projets de délibérations.
Le CTE est obligatoirement consulté sur :
- Les projets de délibérations soumis à l’instance délibérante (conseil de surveillance ou conseil d’administration)
- Les conditions et l’organisation du travail dans l’établissement, notamment les programmes de modernisation des méthodes et techniques de travail et leurs incidences sur la situation du personnel.
- La politique générale de formation du personnel et notamment le plan de formation.
- Les critères de répartition de la prime de service, la prime forfaitaire technique et la prime de technicité.
Le Comité est régulièrement tenu informé de la situation budgétaire et des effectifs de l’établissement.
La durée du mandat est de quatre ans, renouvelable. Cette durée peut exceptionnellement être réduite ou prorogée d’un an maximum.
Le Directoire est composé de 7 membres, dont une majorité est issue du personnel médical, pharmaceutique, odontologique et maïeutique.
Trois sont membres de droit et quatre sont nommés pour une durée de quatre ans :
- les trois membres de droit sont : le Directeur, qui en est le président ; le président de la CME, qui en est le premier vice- président chargé des affaires médicales ; le Président de la commission des soins infirmiers, de rééducation et médico- techniques ;
- les quatre autres membres sont nommés par le Directeur, dont trois parmi le personnel médical, pharmaceutique, odontologique et maïeutique.
Le Directoire conseille le Directeur dans la gestion et la conduite de l'établissement.
Le Directeur conduit la politique générale du Centre Hospitalier de la Haute Côte-d'Or (CH-HCO).
Il représente l'établissement dans tous les actes de la vie civile et agit en justice au nom de l’entité juridique. Il est compétent pour régler les affaires de l'établissement à l'exclusion de celles qui relèvent de la compétence du Conseil de Surveillance.
Dans les domaines déterminés par la loi, les décisions sont prises par le Directeur après concertation avec le Directoire. Le Directeur participe aux séances du Conseil de Surveillance et en exécute les délibérations.
ll exerce son autorité sur l'ensemble du personnel dans le respect des règles déontologiques qui s'imposent aux professions de santé. Il est ordonnateur des dépenses et des recettes de l'établissement. Il a le pouvoir de transiger.
Le Directeur du CH-HCO est Monsieur Bernard ROUAULT.
